Conditions d'utilisation

1. 1.Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les Utilisateurs (définis ci-dessous) de GALAXIA (l'« Application ») fournie par neew,Inc. (la « Société »). Les Utilisateurs doivent accepter les présentes Conditions d'utilisation avant d'utiliser l'Application.
2. 2.Les présentes Conditions d'utilisation définissent les conditions d'utilisation de l'Application. Tous les Utilisateurs doivent utiliser l'Application conformément aux conditions énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation, selon ce qui est applicable, y compris en matière d'âge et d'utilisation.
3. 3.Dès qu'un Utilisateur accepte les présentes Conditions d'utilisation, la Société et cet Utilisateur concluent un Contrat (tel que défini à l'Article 2 des présentes Conditions d'utilisation).

Aux fins des présentes Conditions d'utilisation, les termes suivants ont la signification suivante :

1. (a)« Contrat(s) » désigne le contrat conclu entre la Société et les Utilisateurs selon les termes et conditions stipulés dans les présentes Conditions d'utilisation ;
2. (b)« Utilisateur » ou « Utilisateurs » désigne une personne ou l'ensemble des personnes inscrites sur l'Application ;
3. (c)« Informations de l'Utilisateur » désigne l'identifiant et le mot de passe des Utilisateurs ; et
4. (d)« Équipements de communication » désigne les smartphones, tablettes et équipements informatiques.

1. 1.Toute personne souhaitant devenir Utilisateur doit accepter le contenu des présentes Conditions d'utilisation et accomplir la procédure d'inscription selon les modalités requises par la Société. Pour créer un compte, l'Utilisateur doit :

1. ①être âgé d'au moins 18 ans ou de l'âge auquel l'Utilisateur peut légalement conclure seul un contrat dans son pays de résidence si cet âge est supérieur à 18 ans ;
2. ②être célibataire ;
3. ③être légalement autorisé à utiliser l'Application dans son pays de résidence ; et
4. ④consentir à enregistrer au moins deux photographies montrant son visage ainsi que ses informations de localisation, et se soumettre à une vérification d'identité.
5. ⑤ne pas faire l'objet de sanctions économiques ou de contrôles à l'exportation en vertu des lois des États-Unis d'Amérique ou de toute autre juridiction applicable (y compris les personnes désignées sur les listes de sanctions applicables), et ne pas résider dans un pays ou une région faisant l'objet de sanctions globales.

1. 2.En cas de modification des informations enregistrées par les Utilisateurs conformément au paragraphe 1 du présent Article 3, les Utilisateurs doivent immédiatement modifier les informations enregistrées. Veuillez noter que l'Utilisateur ne peut pas modifier sa date de naissance ni le pseudonyme enregistré. La Société peut refuser l'inscription ou résilier le compte des Utilisateurs si elle a des raisons de croire que l'Utilisateur enfreint le paragraphe 1 du présent Article 3, ainsi qu'à sa seule discrétion lorsqu'elle estime qu'il est justifié de le faire, y compris lorsqu'elle apprend, à la suite des recherches visées au paragraphe suivant, que l'Utilisateur a un casier judiciaire.
2. 3.Dans certaines circonstances, la Société peut vérifier si un Utilisateur a des antécédents judiciaires, notamment en consultant les registres des délinquants sexuels ou d'autres registres publics. Veuillez noter que la Société n'effectue pas de telles recherches pour la plupart des Utilisateurs et que, même lorsque de telles recherches sont effectuées, elles ne sont ni infaillibles ni une solution de sécurité parfaite.
3. 4.Il est interdit aux Utilisateurs de permettre à un tiers d'utiliser leur compte, ainsi que de transférer, céder ou nantir leur compte au profit d'un tiers.

L'Application met en relation les Utilisateurs sur la base des informations relatives à leurs préférences. Une fois la mise en relation établie, les Utilisateurs peuvent s'envoyer des messages, s'appeler et effectuer des appels vidéo.

1. 1.Les frais d'utilisation de l'Application sont déterminés conformément à la grille tarifaire fixée par la Société.
2. 2.Les Utilisateurs doivent régler les frais uniquement selon un mode de paiement désigné par la Société.
3. 3.Les services payants de l'Application comprennent des abonnements à renouvellement automatique. À moins que l'Utilisateur n'annule le renouvellement automatique au moins vingt-quatre (24) heures avant la date de renouvellement, l'abonnement se renouvelle automatiquement pour la même durée et au même tarif, et le mode de paiement choisi par l'Utilisateur (tel que son identifiant Apple ou son compte Google Play) est débité. Les frais, la période de facturation et les conditions de renouvellement sont affichés sur l'écran d'achat.
4. 4.La résiliation d'un abonnement (c'est-à-dire la désactivation du renouvellement automatique) doit être effectuée par l'Utilisateur selon les procédures du Service externe utilisé pour l'achat, tel que l'App Store ou Google Play. Veuillez noter que le simple fait de désinstaller l'Application ou de supprimer le compte de l'Utilisateur ne résilie pas l'abonnement.
5. 5.Les frais déjà payés ne sont pas remboursables, sauf lorsque l'Utilisateur a droit à un remboursement en vertu des lois applicables ou lorsque la Société décide par ailleurs d'accorder un remboursement. La possibilité et les modalités de remboursement des frais payés via un Service externe sont soumises aux conditions de ce Service externe. Aucune disposition du présent paragraphe ne limite les droits de l'Utilisateur en vertu des lois sur la protection des consommateurs de son pays de résidence.

1. 1.Les Utilisateurs doivent préparer, à leurs propres frais, tous les équipements nécessaires, y compris les Équipements de communication et les moyens de transport nécessaires pour profiter de l'Application. Les Utilisateurs supportent tous les frais de communication nécessaires à l'utilisation de l'Application.
2. 2.Les Utilisateurs doivent gérer leurs Informations de l'Utilisateur et leurs Équipements de communication. Les Utilisateurs sont responsables de tout dommage, y compris les dommages résultant d'une mauvaise gestion des Informations de l'Utilisateur ou des Équipements de communication, d'erreurs dans l'utilisation de l'Application et de l'utilisation de l'Application par un tiers. La Société n'est pas responsable de ces dommages, sauf s'ils sont causés par sa négligence ou sa faute intentionnelle.
3. 3.Les Utilisateurs doivent immédiatement informer la Société et suivre ses instructions en cas d'indice d'utilisation par un tiers de leurs Informations de l'Utilisateur ou de leurs Équipements de communication.

La Société peut suspendre ou modifier l'Application sans en informer les Utilisateurs, pour quelque raison que ce soit, y compris pour des raisons de maintenance.

1. 1.Si un ou plusieurs Utilisateurs publient ou téléversent leurs créations sur la plateforme utilisée dans l'Application, ces Utilisateurs acceptent d'accorder à la Société, à titre gratuit et sans limitation, une licence d'utilisation de tous les droits d'auteur (y compris les droits prévus aux articles 27 et 28 de la Loi sur le droit d'auteur) portant sur tout ou partie de ces créations, à quelque fin que ce soit.
2. 2.Les Utilisateurs ne peuvent pas utiliser, reproduire, transmettre publiquement ou modifier les informations ou contenus fournis dans l'Application (collectivement, les « Contenus de la Société ») au-delà du cadre de l'« usage privé » prévu par la Loi japonaise sur le droit d'auteur.
3. 3.Tous les droits de propriété intellectuelle, y compris les droits d'auteur, brevets, enregistrements de modèles d'utilité, droits de marque, droits sur les dessins et modèles, et droits d'effectuer des enregistrements fondés sur ces droits (collectivement, les « Droits de propriété intellectuelle ») relatifs aux Services, appartiennent à la Société ou aux concédants de licence de la Société. Les Utilisateurs ne doivent créer aucune œuvre dérivée des Contenus de la Société, y compris en reproduisant, distribuant, republiant, transmettant, transmettant publiquement, modifiant ou adaptant les Contenus de la Société.
4. 4.Si les Utilisateurs enfreignent une disposition du présent Article 8 et causent un dommage à la Société, ils doivent y remédier à leurs seuls frais et prendre les mesures appropriées pour préserver la Société de tout préjudice, charge ou dommage.
5. 5.Les Utilisateurs ne doivent pas exercer leurs droits moraux d'auteur (y compris le droit de divulgation, le droit à la paternité et le droit au respect de l'intégrité de l'œuvre) sur tout ou partie de leurs contenus publiés, susceptibles de constituer une œuvre protégée, à l'encontre de la Société, de tout tiers ayant régulièrement obtenu les droits correspondants de la Société, ou de toute personne ayant succédé à ces droits d'un tel tiers.
6. 6.La Société maintient un canal de réception des notifications d'atteinte présumée au droit d'auteur. Les notifications d'atteinte au droit d'auteur (y compris les notifications au titre du Digital Millennium Copyright Act (DMCA) des États-Unis) peuvent être adressées au point de contact désigné par la Société. La Société applique une politique de suspension ou de suppression, selon les circonstances, des comptes des Utilisateurs récidivistes.

1. 1.Dans le cadre de l'utilisation de l'Application par les Utilisateurs, la Société interdit les actes suivants :

1. (a)les actes contraires aux Conditions d'utilisation ;
2. (b)le fait de faire de fausses déclarations concernant son identité, son âge ou toute autre information que nous demandons à l'Utilisateur d'enregistrer lors de l'utilisation de l'Application ;
3. (c)les actes qui portent ou sont susceptibles de porter atteinte aux droits patrimoniaux et personnels, y compris les Droits de propriété intellectuelle, brevets, modèles d'utilité, dessins et modèles, marques, droits d'auteur et droits à l'image de la Société ou de tout tiers, y compris un concédant de licence de la Société ;
4. (d)les actes qui causent ou sont susceptibles de causer un préjudice ou un dommage à la Société ou à un tiers ;
5. (e)les actes qui portent ou sont susceptibles de porter illégalement atteinte à l'honneur, aux droits ou au crédit d'autrui ;
6. (f)les actes contraires à toute règle, y compris les lois, règlements et arrêtés municipaux ;
7. (g)les actes qui portent ou sont susceptibles de porter atteinte à l'ordre public, et les actes consistant à fournir à d'autres Utilisateurs ou à des tiers des informations susceptibles de porter atteinte à l'ordre public ;
8. (h)les actes criminels, les actes conduisant à des actes criminels, ou les actes visant à inciter ou susceptibles d'inciter à de tels actes ;
9. (i)les actes consistant à fournir de fausses informations ou des informations vraisemblablement fausses ;
10. (j)les actes qui empêchent ou sont susceptibles d'empêcher le fonctionnement normal de l'Application, y compris l'accès illicite aux systèmes de la Société, ou qui falsifient des codes de programme, falsifient des informations de localisation, trichent en utilisant des Équipements de communication et des applications, et propagent des virus informatiques ;
11. (k)les actes utilisant des programmes de macro ou toute fonction ou tout outil permettant une manipulation automatique ;
12. (l)les actes qui portent ou sont susceptibles de porter atteinte à la crédibilité de l'Application ;
13. (m)les actes ayant une influence négative sur les jeunes ou leur développement sain ;
14. (n)les actes consistant à se faire passer pour un tiers et à utiliser l'Application, par exemple en utilisant le compte d'autres Utilisateurs ;
15. (o)la création d'un nouveau compte après que la Société a résilié ou suspendu le compte de l'Utilisateur, sans l'autorisation de la Société ;
16. (p)la fraude et l'achat illégal d'un compte bancaire ou d'un téléphone portable ;
17. (q)la publication ou le partage de contenus interdits tels que définis ci-dessous ;
18. (r)les actes criminels ou actes de terrorisme, ou tout acte suspecté de l'être ; ou
19. (s)le fait de se livrer à la prostitution ou à tout autre échange d'argent ou d'autres avantages en contrepartie d'actes ou de services sexuels, de le proposer ou de le solliciter, les actes liés à la traite des êtres humains, ou la présentation ou l'organisation de rencontres à des fins commerciales ;
20. (t)tout autre acte que la Société juge inapproprié.

1. 2.Si la Société considère que des actes des Utilisateurs relèvent de l'un des points (a) à (t) ci-dessus, elle peut prendre l'une ou l'ensemble des mesures suivantes, sans en informer préalablement ces Utilisateurs :

1. (a)limiter l'utilisation de l'Application ;
2. (b)résilier les Contrats et exclure ces Utilisateurs ; et
3. (c)prendre toute autre mesure que la Société juge raisonnablement nécessaire.

Dans le cadre de l'utilisation de l'Application par les Utilisateurs, la Société interdit le téléversement ou le partage de tout contenu :

1. (a)illégal ou faisant la promotion d'activités illégales ;
2. (b)préjudiciable aux mineurs ;
3. (c)contenant des images ou des portraits de mineurs non accompagnés de leur parent ou tuteur ;
4. (d)contenant des images ou des portraits de mineurs partiellement dévêtus, ainsi que ceux qui représentent ou suggèrent de toute autre manière des mineurs se livrant à une activité sexuelle ;
5. (e)incitant illicitement des mineurs ou sollicitant des mineurs pour entretenir des relations hétérosexuelles avec des Utilisateurs
6. (f)diffamatoire ou calomnieux ;
7. (g)obscène, pornographique, violent ou susceptible par ailleurs de porter atteinte à la dignité humaine ;
8. (h)injurieux, menaçant, discriminatoire ou encourageant le racisme, le sexisme, la haine ou l'intolérance ;
9. (i)offensant ou causant une détresse psychologique à autrui ;
10. (j)lié à des activités commerciales (y compris, sans s'y limiter, les ventes, concours, promotions, publicités et liens vers d'autres sites web ou vers des numéros de téléphone surtaxés) ;
11. (k)impliquant l'envoi de pourriels ou de courriers indésirables ;
12. (l)incluant l'image ou la ressemblance d'une autre personne sans le consentement de celle-ci ;
13. (m)portant ou susceptible de porter atteinte aux droits patrimoniaux et personnels, y compris les Droits de propriété intellectuelle, brevets, modèles d'utilité, dessins et modèles, marques, droits d'auteur et droit à l'image d'un tiers ;
14. (n)contenant des logiciels espions, logiciels publicitaires, virus, fichiers corrompus, vers ou autres codes malveillants conçus pour interrompre, endommager ou limiter les fonctionnalités de tout logiciel, matériel, télécommunication, réseau, serveur ou autre équipement, ou pour les perturber, des chevaux de Troie ou tout autre élément conçu pour endommager, perturber, intercepter illicitement ou s'approprier des données ou des informations personnelles, qu'elles proviennent ou non de l'Application ;
15. (o)enfreignant de toute autre manière l'utilisation prévue par la Société.

1. 1.La Société peut résilier unilatéralement les Contrats conclus avec les Utilisateurs et les désinscrire si ces Utilisateurs relèvent de l'une des catégories suivantes :

1. (a)si les informations enregistrées par les Utilisateurs contiennent de fausses informations ;
2. (b)si un ou plusieurs Utilisateurs ont déjà été exclus de l'Application ;
3. (c)si une personne, y compris les héritiers d'un Utilisateur, informe la Société du décès de cet Utilisateur ou si la Société confirme ce décès ;
4. (d)si un mineur utilise l'Application sans le consentement de son représentant légal ;
5. (e)si un majeur sous tutelle, une personne sous curatelle ou une personne bénéficiant d'une autre mesure d'assistance similaire utilise l'Application sans le consentement de son tuteur, curateur ou assistant ;
6. (f)si les Utilisateurs ne répondent pas promptement à la demande de la Société ; ou
7. (g)si la Société juge nécessaire de résilier les Contrats conclus avec les Utilisateurs.

1. 2.En ce qui concerne le paragraphe 1 du présent Article 11, la Société peut résilier unilatéralement les Contrats conclus avec ces Utilisateurs en leur adressant une notification au plus tard trente (30) jours avant cette résiliation. Un Utilisateur peut résilier unilatéralement le Contrat en suivant les procédures de résiliation stipulées par la Société, avec effet au mois de la date de résiliation effective.
2. 3.Si un Contrat conclu avec un Utilisateur est résilié conformément au paragraphe 1 ou 2 du présent Article 11, toutes les obligations de l'Utilisateur ou des Utilisateurs exclus de l'Application du fait de cette résiliation deviennent immédiatement exigibles, et ces Utilisateurs doivent s'acquitter sans délai de l'ensemble de leurs obligations envers la Société.

1. 1.La Société ne garantit pas que les contenus de l'Application sont complets, exacts ou valides, et ne garantit pas que l'Application ne subira aucune interruption, aucun arrêt ni aucune autre défaillance.
2. 2.Lors de l'utilisation de l'Application par les Utilisateurs, il peut arriver que l'Application renvoie vers d'autres services pertinents exploités par un tiers (les « Services externes »). Dans ce cas, les Utilisateurs doivent accepter les termes et conditions, y compris les conditions d'utilisation, de ces Services externes, et utiliser les Services et ces Services externes sous leur seule responsabilité. La Société ne garantit pas que les contenus des Services externes sont complets, exacts ou valides.
3. 3.La Société n'est pas tenue d'indemniser les Utilisateurs pour tout dommage qu'ils pourraient subir du fait de ne pas avoir modifié les informations enregistrées dans l'Application.
4. 4.Les Utilisateurs doivent utiliser l'Application dans les limites autorisées par l'ensemble des lois et règlements applicables. La Société n'est pas responsable de toute violation des lois ou règlements de tout pays, y compris le Japon, par les Utilisateurs.
5. 5.La Société n'est pas responsable de tout dommage causé par la perte des Informations de l'Utilisateur résultant d'actes imprévus, y compris un accès illicite par un tiers.
6. 6.La Société n'est pas responsable de l'inexécution de tout ou partie des obligations découlant des Contrats en raison d'événements de force majeure échappant à son contrôle, y compris les catastrophes naturelles, incendies, grèves, suspensions des échanges commerciaux, guerres, guerres civiles et épidémies de maladies infectieuses.
7. 7.La Société n'est pas responsable de tout problème survenant entre les Utilisateurs (lié ou non à l'Application) dans le cadre de l'utilisation de l'Application. Ces Utilisateurs doivent résoudre ce problème à leurs seuls frais.
8. 8.Aucune disposition du présent Article 12 ou de l'Article 13 n'exclut ni ne limite la responsabilité de la Société en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, et le présent Article 12 et l'Article 13 ne s'appliquent pas dans la mesure où une exclusion ou une limitation de responsabilité n'est pas autorisée par la Loi japonaise sur les contrats de consommation ou par toute autre loi sur la protection des consommateurs applicable à l'Utilisateur. Dans ce cas, la responsabilité de la Société est limitée dans toute la mesure permise par les lois applicables.

1. 1.Les Utilisateurs doivent indemniser la Société de tout dommage résultant d'une violation des présentes Conditions d'utilisation ou de l'utilisation de l'Application (y compris le manque à gagner et les honoraires d'avocat).
2. 2.Nonobstant les autres dispositions des présentes Conditions d'utilisation et sous réserve du paragraphe 3 du présent Article 13, si la Société cause un dommage aux Utilisateurs pour une raison qui lui est imputable, l'indemnisation de ce dommage par la Société est limitée au montant suivant :

1. (a)si le dommage est causé par la faute intentionnelle ou la négligence grave de la Société : le montant total de ce dommage ; ou
2. (b)si le dommage est causé par une négligence de la Société autre qu'une négligence grave : les dommages ordinaires causés effectivement et directement par cette négligence (à l'exclusion des dommages spéciaux, du manque à gagner, des dommages indirects et des honoraires d'avocat) ou 10 000 yens, selon le montant le moins élevé.

1. 3.Nonobstant le paragraphe 2 du présent Article 13, si un Utilisateur est une personne morale ou utilise l'Application à des fins professionnelles, la Société n'est pas responsable de tout dommage subi par cet Utilisateur en relation avec l'Application, sauf en cas de négligence grave ou de faute intentionnelle de la Société. L'indemnisation des dommages au titre du présent paragraphe ne peut excéder le montant total des frais de l'Application pour une (1) année précédant le jour de la survenance de ces dommages.

1. 1.La Société peut supprimer l'Application à sa seule et raisonnable discrétion.
2. 2.Dans le cas visé au paragraphe 1 du présent Article 14, la Société n'est pas responsable de tout dommage en résultant, sauf si elle cause ce dommage par sa faute intentionnelle ou sa négligence grave.

1. 1.Les Utilisateurs et la Société doivent gérer de manière stricte et appropriée toute information confidentielle (y compris le savoir-faire de l'Application, les informations relatives aux systèmes de la Société et toute information confidentielle technique ou commerciale) de l'autre partie, et ne doivent pas divulguer, communiquer ni révéler ces informations confidentielles à un tiers (y compris les sociétés affiliées et les sous-traitants de la Société) sans le consentement écrit préalable de l'autre partie.
2. 2.Les éléments suivants ne sont pas considérés comme des Informations confidentielles :

1. (a)toute information que la partie destinataire détient déjà au moment de la divulgation ;
2. (b)toute information qui est publique au moment de la divulgation ou qui devient publique après la divulgation sans faute de la partie destinataire ;
3. (c)toute information obtenue légalement d'un tiers après la divulgation par la partie divulgatrice ;
4. (d)toute information développée ou créée indépendamment des Informations confidentielles divulguées ; et
5. (e)toute information dont la divulgation est requise par la loi ou en vertu d'une décision de justice.

1. 3.À la demande de l'autre partie ou à la résiliation des Contrats, les Utilisateurs et la Société doivent restituer les informations confidentielles à l'autre partie, ou les détruire, sans délai conformément aux instructions de l'autre partie, et ne doivent plus les utiliser par la suite.
2. 4.Si la Société divulgue les informations confidentielles des Utilisateurs à une société affiliée ou à un sous-traitant de la Société avec le consentement de ces Utilisateurs, la Société n'est pas responsable du traitement de ces informations confidentielles par cette société affiliée ou ce sous-traitant.
3. 5.La Société peut utiliser les informations confidentielles des Utilisateurs aux fins de la fourniture de l'Application.

1. 1.Les Utilisateurs et la Société déclarent et garantissent respectivement qu'ils ne sont pas un gang, un membre de gang, une personne ayant quitté un gang depuis moins de 5 ans, un quasi-membre de gang, une entreprise ou un groupe affilié à un gang, un sokaiya, un maître chanteur se présentant comme un militant de mouvement social, un groupe violent à intelligence spéciale, ou tout autre groupe ou personne assimilable à ce qui précède (ci-après collectivement les « Forces antisociales »), et que les Utilisateurs ne relèvent d'aucune des catégories suivantes, et garantissent que les Utilisateurs n'en relèveront pas à l'avenir :

1. (a)les Utilisateurs entretiennent des relations dans lesquelles des Forces antisociales sont reconnues comme contrôlant la gestion ;
2. (b)les Utilisateurs entretiennent des relations dans lesquelles des Forces antisociales sont reconnues comme étant substantiellement impliquées dans la gestion ;
3. (c)les Utilisateurs entretiennent des relations dans lesquelles ils sont reconnus comme utilisant illégalement des Forces antisociales, par exemple dans le but d'obtenir un gain illicite pour eux-mêmes ou pour un tiers, ou dans le but de causer un dommage à un tiers ;
4. (d)les Utilisateurs fournissent des fonds ou des avantages à des Forces antisociales ; ou
5. (e)les dirigeants des Utilisateurs ou les personnes substantiellement impliquées dans leur gestion entretiennent des relations socialement répréhensibles avec des Forces antisociales.

1. 2.Les Utilisateurs et la Société garantissent respectivement qu'ils ne se livreront à aucun des actes suivants, par eux-mêmes ou par l'intermédiaire d'un tiers :

1. (a)des exigences violentes ;
2. (b)des exigences illégales et injustes ;
3. (c)un comportement menaçant ou le recours à la violence en relation avec les Contrats ;
4. (d)la propagation de rumeurs, l'atteinte à la réputation de la Société par des moyens frauduleux ou par la force, ou l'obstruction au service de la Société ; et
5. (e)tout autre acte assimilable à ce qui précède.

1. 3.Si les Utilisateurs ou la Société relèvent de l'une des catégories visées au paragraphe 1 du présent Article 16, se livrent à l'un des actes visés au paragraphe 2 du présent Article 16, ou font une fausse déclaration concernant leurs déclarations et garanties visées au paragraphe 1 du présent Article 16, la partie non défaillante peut résilier les Contrats sans préavis écrit, indépendamment de tout motif imputable à la Société.
2. 4.Les Utilisateurs reconnaissent et acceptent que, si la Société résilie les Contrats conformément au paragraphe 3 du présent Article 16, la Société n'est pas tenue d'indemniser les Utilisateurs de tout dommage causé par la résiliation des Contrats.

1. 1.La Société fera des efforts raisonnables pour répondre aux demandes de renseignements des Utilisateurs concernant l'Application. Toutefois, la Société n'est pas tenue d'y répondre, sauf obligation contraire résultant des lois, règlements ou des présentes Conditions d'utilisation.
2. 2.La Société n'est pas tenue d'expliquer les raisons pour lesquelles elle ne répond pas à une demande de renseignements spécifique d'un Utilisateur.

Ni les Utilisateurs ni la Société ne peuvent, sans le consentement écrit préalable de l'autre partie, transférer à un tiers leur qualité de partie aux Contrats ou aux présentes Conditions d'utilisation, céder ou transférer à un tiers tout ou partie de leurs droits et obligations découlant des Contrats ou des présentes Conditions d'utilisation, ou grever leurs droits découlant des Contrats ou des présentes Conditions d'utilisation à titre de garantie ; toutefois, cette interdiction ne s'applique pas en cas de cession d'actions, de cession d'activité, de fusion, de scission ou de toute autre restructuration.

La Société traite les informations personnelles en relation avec l'Application conformément à la « Politique de confidentialité » établie par la Société.

1. 1.Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide en vertu d'une loi applicable, cette invalidité n'affecte aucune autre disposition des présentes Conditions d'utilisation pouvant produire effet sans la disposition invalide.
2. 2.Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide en vertu d'une loi applicable à l'égard d'une partie des Utilisateurs, cette invalidité n'affecte aucune disposition des présentes Conditions d'utilisation à l'égard des autres Utilisateurs.

1. 1.Si les Utilisateurs constatent un acte contraire aux présentes Conditions d'utilisation, ils doivent en informer la Société.
2. 2.Les Utilisateurs ne peuvent formuler aucune objection aux mesures prises par la Société à l'encontre d'un acte contraire aux présentes Conditions d'utilisation.

Le Contrat est valable à compter de sa date de conclusion jusqu'à sa résiliation ou son expiration ; toutefois, les dispositions de l'Article 8 (Droits de propriété intellectuelle), du paragraphe 3 de l'Article 11 (Résiliation pour motif), des Articles 12 (Absence de garantie et clause de non-responsabilité) à 14 (Suppression de l'Application), des paragraphes 3 et 4 de l'Article 16 (Exclusion des forces antisociales), de l'Article 18 (Interdiction de cession de la qualité de partie), de l'Article 20 (Divisibilité), du présent Article 22 (Durée), de l'Article 24 (Droit applicable), de l'Article 25 (Juridiction compétente), de l'Article 27 (Suppression du compte et des données), de l'Article 28 (Dispositions supplémentaires propres à chaque région), de l'Article 29 (Dispositions particulières relatives aux boutiques d'applications) et de l'Article 30 (Langue) survivent à la résiliation du Contrat et demeurent pleinement en vigueur après celle-ci.

1. 1.La Société peut modifier les présentes Conditions d'utilisation conformément à l'article 548-4 du Code civil japonais dans l'un des cas suivants :

1. (a)si la modification des présentes Conditions d'utilisation est conforme à l'intérêt général des Utilisateurs ; ou
2. (b)si la modification des présentes Conditions d'utilisation n'est pas contraire à l'objet des Contrats et est raisonnable au regard des circonstances entourant la modification, telles que la nécessité de la modification, le caractère approprié du contenu des conditions modifiées et le contenu de ces dispositions.

Les Conditions d'utilisation modifiées s'appliquent aux Contrats.

1. 2.Si la Société entend modifier les présentes Conditions d'utilisation, elle fixe la date d'entrée en vigueur de cette modification et informe les Utilisateurs de son intention de modifier les présentes Conditions d'utilisation, du contenu des conditions modifiées et de la date de cette modification, selon une méthode désignée par la Société, au plus tard deux (2) semaines avant cette modification.
2. 3.Nonobstant les paragraphes 1 et 2 du présent Article 23, les Utilisateurs sont réputés avoir accepté cette modification s'ils ne cessent pas d'utiliser l'Application ou ne résilient pas les Contrats après avoir reçu cette notification de la Société.

Les présentes Conditions d'utilisation sont régies par le droit japonais et interprétées conformément à celui-ci. Toutefois, si l'Utilisateur est un consommateur résidant hors du Japon, le présent Article n'exclut pas l'application des règles impératives du droit de son pays de résidence.

Tout litige entre les Utilisateurs et la Société sera porté devant le Tribunal de district de Tokyo. Toutefois, si, en vertu du droit du pays de résidence de l'Utilisateur, une clause attributive de juridiction exclusive n'est pas opposable à l'Utilisateur en sa qualité de consommateur, les dispositions applicables de ce droit s'appliquent.

1. 1.Les Utilisateurs doivent respecter toute règle stipulée séparément par la Société concernant toute question non couverte par les présentes Conditions d'utilisation. Dans ce cas, ces règles font partie intégrante des présentes Conditions d'utilisation.
2. 2.Les règles visées au paragraphe 1 du présent Article 26 prennent effet dès leur publication ou leur annonce à l'endroit désigné par la Société.
3. 3.En cas de conflit entre les règles visées au paragraphe 1 du présent Article 26 et les présentes Conditions d'utilisation, ces dernières prévalent.

1. 1.Les Utilisateurs peuvent supprimer leur compte et se retirer de l'Application à tout moment selon la méthode désignée par la Société (y compris la fonction de suppression de compte intégrée à l'Application).
2. 2.En cas de suppression d'un compte, la Société supprime ou anonymise les informations personnelles de l'Utilisateur conformément à la Politique de confidentialité et aux lois applicables, à l'exception des informations que la Société est tenue de conserver en vertu des lois applicables et des informations nécessaires à des fins légitimes telles que la prévention des utilisations frauduleuses et la réponse aux litiges.
3. 3.Les Utilisateurs peuvent, conformément aux lois applicables, demander à la Société la divulgation, la rectification, la suppression ou la suspension de l'utilisation de leurs informations personnelles. Les détails des procédures sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
4. 4.La suppression d'un compte n'entraîne pas automatiquement la résiliation d'un abonnement. Les abonnements doivent être résiliés conformément à l'Article 5.

1. 1.Le présent Article énonce des dispositions supplémentaires qui s'appliquent en fonction du pays ou de la région de résidence de l'Utilisateur. En cas de conflit entre le présent Article et toute autre disposition des présentes Conditions d'utilisation, le présent Article prévaut à l'égard de cet Utilisateur.
2. 2.Pour les Utilisateurs résidant dans un État membre de l'UE ou de l'EEE, la Société traite les données personnelles conformément au Règlement général sur la protection des données de l'UE (RGPD) ; les bases juridiques du traitement, les droits des personnes concernées, les transferts internationaux et les modalités d'introduction d'une réclamation auprès d'une autorité de contrôle sont énoncés dans la Politique de confidentialité. Tout droit de rétractation légal ou autre droit dont disposent les Utilisateurs consommateurs en vertu des lois applicables n'est pas limité par les présentes Conditions d'utilisation ; toutefois, cela ne s'applique pas lorsque l'Utilisateur a consenti à la fourniture immédiate du contenu numérique et a reconnu la perte du droit de rétractation qui en résulte. En outre, le paragraphe 2 de l'Article 21 ne limite aucun droit des Utilisateurs résidant dans l'UE ou l'EEE d'introduire des réclamations ou des recours prévus par le Règlement sur les services numériques (DSA) ou d'autres lois applicables.
3. 3.Pour les Utilisateurs résidant au Royaume-Uni, la Société traite les données personnelles conformément au RGPD britannique (UK GDPR). Le point précédent s'applique mutatis mutandis aux Utilisateurs résidant au Royaume-Uni.
4. 4.Pour les Utilisateurs résidant en Suisse, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD). Les détails sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
5. 5.Pour les Utilisateurs résidant au Brésil, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi générale sur la protection des données (LGPD), et les Utilisateurs peuvent exercer les droits des personnes concernées prévus par cette loi (confirmation, accès, rectification, anonymisation, suppression, etc.). Les droits des Utilisateurs en vertu du Code de protection des consommateurs (CDC) ne sont pas limités par les présentes Conditions d'utilisation.
6. 6.Pour les Utilisateurs résidant au Canada, la Société traite les renseignements personnels conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et aux lois provinciales applicables (y compris la Loi 25 du Québec). Les Utilisateurs résidant au Québec peuvent recevoir les présentes Conditions d'utilisation en français.
7. 7.Pour les Utilisateurs résidant en République de Corée, la Société traite les informations personnelles conformément à la Loi sur la protection des informations personnelles (PIPA) ; les questions relatives aux durées de conservation, à la destruction, à la sous-traitance du traitement et aux transferts transfrontaliers sont énoncées dans la Politique de confidentialité.
8. 8.Pour les Utilisateurs résidant aux États-Unis d'Amérique, l'avis aux abonnés de Californie relatif à la résiliation figurant au début des présentes Conditions d'utilisation s'applique. En outre, en vertu du California Consumer Privacy Act (CCPA/CPRA) et des autres lois des États applicables en matière de protection de la vie privée, les Utilisateurs peuvent avoir le droit de demander la divulgation, la suppression et la rectification de leurs informations personnelles, ainsi que le droit de s'opposer à la « vente » ou au « partage » de leurs informations personnelles (y compris la communication à des fins de publicité ciblée). Les détails des procédures sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
9. 9.Pour les Utilisateurs résidant au Mexique, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi fédérale sur la protection des données personnelles détenues par des parties privées (LFPDPPP), et les Utilisateurs peuvent exercer leurs droits d'accès, de rectification, d'annulation et d'opposition (droits ARCO) prévus par cette loi. Aucune disposition des présentes Conditions d'utilisation ne limite les droits des Utilisateurs en vertu de la Loi fédérale sur la protection des consommateurs.
10. 10.Pour les Utilisateurs résidant en Indonésie, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi sur la protection des données personnelles (Loi PDP) et aux autres lois applicables. Les détails sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
11. 11.Pour les Utilisateurs résidant au Viêt Nam, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi sur la protection des données personnelles (PDPL) et aux autres lois applicables ; les questions telles que l'obtention du consentement et les transferts transfrontaliers sont énoncées dans la Politique de confidentialité.
12. 12.Pour les Utilisateurs résidant à Taïwan, la Société traite les informations personnelles conformément à la Loi sur la protection des données personnelles (PDPA). Les détails sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
13. 13.Pour les Utilisateurs résidant à Singapour, la Société traite les données personnelles conformément à la Loi sur la protection des données personnelles (PDPA), et les Utilisateurs peuvent demander l'accès à leurs données personnelles et leur rectification, et retirer leur consentement, conformément à cette loi. Les détails sont énoncés dans la Politique de confidentialité.
14. 14.Pour les Utilisateurs résidant dans tout autre pays ou région, les dispositions communes des présentes Conditions d'utilisation (versions japonaise et anglaise) s'appliquent, et la Société traite les informations personnelles conformément aux lois locales applicables.

1. 1.Si l'Utilisateur a obtenu l'Application via l'App Store d'Apple Inc. (« Apple ») ou Google Play de Google LLC (« Google »), les présentes Conditions d'utilisation sont conclues entre la Société et l'Utilisateur, et ni Apple ni Google n'est partie aux présentes Conditions d'utilisation. La Société, et non Apple ou Google, est responsable de l'Application et de ses contenus, et ni Apple ni Google n'a l'obligation de fournir la maintenance ou l'assistance relative à l'Application.
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Les présentes Conditions d'utilisation sont rédigées en japonais, texte faisant foi. Toute traduction des présentes Conditions d'utilisation en anglais ou dans toute autre langue est fournie uniquement à titre de référence et, en cas de divergence ou d'incohérence entre le texte japonais et une traduction, le texte japonais prévaut, sauf lorsque les lois applicables exigent que la traduction fasse foi (par exemple lorsqu'une version française doit être fournie aux consommateurs du Québec).

Établies et en vigueur à compter du 9 septembre 2026.